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Etudes ADESATT

Etude "le fait religieux dans l'entreprise" décembre 2014

26/01/2015
Décembre 2014: Consultation Barthelemy Avocats, le fait religieux en entreprise.

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ADESATT fait religieux (Pdf , 2,54 Mo)

Etude "Travail à Temps partiel"

27/11/2015
Télécharger la restitution de l'étude Temps partiel

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ADESATT restitution 27 nov (Présentation , 1,09 Mo)

Etude sur la santé au travail

06/09/2013

Etude sur la santé au travail dans la Branche des Bureaux d'études techniques et des cabinets d'ingénieurs conseil et sociétés de conseil, livrée en mars 2011 par le cabinet Ergonomie Conseil.  Le rapport et la synthèse de cette étude peuvent être consultés ci-dessous.

Etude sur les 35 heures, 10 ans plus tard

06/09/2013

L'étude "accord durée du temps de travail, 10 ans plus tard, bilan et perspective" a été réalisée par IPSOS.

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adesatt 35h 10ans apres (Pdf , 4,09 Mo)

Etude sur les organisations virtuelles du travail (2010)

06/09/2013

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Etude sur le télétravail

06/09/2013

A la demande du conseil d'administration, l'étude sur le télétravail a été réalisée par le cabinet IDC entre avril et juillet 2008.

Cette étude comporte 4 objectifs :
  • l'étude des pratiques actuelles dans les entreprises
  • le conseil et l'informatique; 
  • un état des lieux des problématiques chez les collaborateurs;
  • un benchmark avec les pratiques étrangères et une analyse des risques et opportunités pour signer un accord de branche portant sur le télétravail.

Etude sur le Compte Epargne Temps (2008)

06/09/2013

L'étude sur le compte épargne temps a été réalisée en 2008 par le cabinet TNS Sofres.

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CET Rapport ADESATT V2 (Présentation , 1,71 Mo)

Impacts de la Loi du 20 août 2008

06/09/2013

A l’occasion de l’entrée en vigueur de la loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail du 20 août 2008 (JO du 21 août 2008), l’ADESATT a engagé une réflexion sur l’articulation de ces nouvelles dispositions légales avec le dispositif conventionnel organisé par la branche des bureaux d’études techniques et cabinets d’ingénieurs-conseils et particulièrement l’accord de branche du 22 juin 1999. Cette étude a été confiée au cabinet d'avocats August et Debouzy.

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Memo adesatt AugustDebouzy (Pdf , 0,14 Mo)

Etude modalités 2 et 3 (2007/2008)

07/08/2013
Etude réalisée par l'institut TNS Sofrès en 2007 et 2008

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adesatt modalites 2et3 (Pdf , 0,69 Mo)

Etude sur le temps de travail dans la Branche (juillet 2004)

07/08/2013

Afin de mieux connaître les modalités d’application de l’accord du 22 juin 1999 adoptées par les entreprises de la branchede mesurer l’appréciation que les salariés et les employeurs portent sur l’accord et de dresser un premier bilan des effets de la réduction et de l’aménagement du temps de travail sur les entreprises de la branche, l’ADESATT a demandé à l’institut CSA de réaliser deux sondages :
  •  l’un auprès d’un échantillon de 402 employeurs représentatifs des entreprises de la branche Etudes, Conseil, Informatique et Ingénierie,
  • et l’autre auprès d’un échantillon de 1033 salariés représentatifs des salariés de la Branche.

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Indice syntec

31/01/2017

DÉCEMBRE 2016
 
257,3
publié le 31 janvier 2017
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ADESATT 2017

05/01/2016


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Convention collective

15/06/2013


 
Convention Collective Nationale applicable au Personnel des Bureaux d'Études Techniques, des Cabinets d'Ingénieurs-Conseils et des Sociétés de Conseils

IDCC 1486 - Brochure n°3018
 
CONVENTION COLLECTIVE   AVENANTS ET ACCORDS

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Apprentissage

15/06/2013



   
La Fédération Syntec ne collecte plus la Taxe d’apprentissage depuis le 31 décembre 2015.
L'arrêté du 23 novembre 2015 portant habilitation du Fafiec en qualité d'Organisme Collecteur de la Taxe d'Apprentissage (OCTA) est paru au journal officiel du 1er décembre 2015. Dès le 1er janvier 2016, le Fafiec collecte et reverse la taxe mais aussi mène des actions de promotion de l'apprentissage.    EN SAVOIR PLUS

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