Santé et prévoyance

Guide évaluation pénibilité

Un guide détaillé pour apporter un éclairage aux entreprises de la branche des bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs conseils, sociétés de conseil afin de réaliser l’évaluation de la pénibilité dans le cadre du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P).

Objectifs du guide

Ce document doit permettre aux représentants des entreprises de :

détecter les éventuels facteurs de pénibilité présents au sein de leur structure,
aider au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur au jour de rédaction du présent guide,
plus globalement, identifier les enjeux relatifs à la démarche de prévention de la pénibilité.

Il se compose de fiches repères permettant de comprendre l’ensemble du contexte réglementaire, de détecter les facteurs de pénibilité et d’en réaliser l’évaluation et la traçabilité.

Ce guide est accompagné d’une « boîte à outils » pour faciliter la mise en oeuvre dans chaque entreprise de la branche et d’un outil Excel d’aide à l’objectivation de l’atteinte des seuils dans le cadre de l’exposition aux facteurs de pénibilité. L’outil ne se substitue pas à la déclaration nominative que doit réaliser l’entreprise.

Sommaire du guide

Fiche 1 – Les repères chronologiques en matière de pénibilité
Fiche 2 – Les enjeux de l’évaluation de la pénibilité
Fiche 3 – Les 10 facteurs de pénibilité
- Les contraintes physiques marquées
  - La manutention manuelle
  - Les postures pénibles
  - Les vibrations
- Les rythmes de travail
  - Le travail de nuit
  - Le travail en équipes successives alternantes
  - Les gestes répétitifs
- Les environnements agressifs
  - Le bruit
  - Les agents chimiques dangereux, y compris les poussières et fumées
  - Les températures extrêmes
  - Le milieu hyperbare
Fiche 4 : La démarche d’évaluation de la pénibilité
Fiche 5 – La traçabilité et la déclaration des expositions
Fiche 6 – Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité (C3P)
Fiche 7 – Elaboration d’un accord collectif ou d’un plan d’action
Annexes
- Annexe 1 – Rappel sur l’élaboration du DUER
- Annexe 2 – Boite à Outils
  - A- Tableau récapitulatif des Classification CLP concernées par la pénibilité (arrêté du 30 décembre 2015)
  - B- Exemple de l’intensité des vibrations pour des machines portatives
  - C- Synthèse de l’identification des facteurs de pénibilité
  - D- Annexe DUER
  - E- Modèle de lettre pour informer le salarié de son éligibilité aux facteurs de pénibilité
  - F- Tableau récapitulatif des seuils des facteurs de pénibilité
  - G- Outils d’aide à la quantification
- Annexe 3- Lexique
  - Pour aller plus loin
  - Textes de référence
  - Sites utiles – Pour aller plus loin